Mentions légales

CE SITE EST ÉDITÉ PAR

SCI Du Gaudre des Servières (Société civile immobilière) dont le siège social est 787 route du Rougadou – 13210 Saint-Rémy-de-Provence.

Adresse de la société 28 avenue Vincent Van Gogh 13210 Saint Rémy de Provence 

Nom de la société : SCI Du Gaudre des Servières

Capital de 1 500€

SIRET : 89424995200017

RCS : Tarascon D 894 249 952

N° TVA : FR 13 894 249 952

ÉDITION ET RÉALISATION

SCI Du Gaudre des Servières 

787 route du Rougadou

13210 SAINT RÉMY DE PROVENCE

Tél : 06 30 30 98 92

Directrice de la publication : Chaima Boulahfa 

Email : contact@lexperiencelafourcade.fr

HÉBERGEMENT

WordPress.com élaborée par la société Automattic Inc. dont le siège social se situe au 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110-4929, United States of America.

CRÉDITS PHOTOS

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle). Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.

Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord par écrit SCI du Gaudre de Servières. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.

CONFIDENTIALITÉ

Le Titulaire du site est responsable du traitement des données à caractère personnel (données saisies dans les formulaires). Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Le site Internet utilise un fichier local de session (également appelé « cookie », non conservé une fois que votre fenêtre de navigateur est fermée) pour faciliter la navigation. Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google ») uniquement dans le but d’analyser le cheminement des utilisateurs. Google Analytics utilise des cookies.